Mentions légales

Editeur

Association Scholè
association loi de 1901 déclarée à la Préfecture des Hauts de Seine sous le n° W922008632
Siège social : 4 boulevard Jean Mermoz à Neuilly sur Seine (92200)
Président : Jean-Louis CABARET
Contact : association-schole@laposte.net

Hébergement du site

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tél. 09 72 10 10 07

Engagements

• L’éditeur :
  L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. L’Association Scholè autorise le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel. En aucun cas, elle ne sera tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web.
• L’internaute :
  L’utilisateur du site s’engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c’est-à-dire à ne pas recopier tout ou partie de ces contenus sur un autre site. L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire des informations contenues sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Toute reproduction, totale ou partielle, sur tout support, de ce site (textes, images, logos) est interdite sans l’autorisation expresse de l’Association Scholè.